Cette rubrique vous informe sur les principales actualités liées à l'activité de Cap Energie 86. En effet, vous pouvez découvrir l'actualité relative aux evolutions internes concernant le chauffage, la climatisation et les énergies renouvelables. Mais aussi, beaucoup d'informations sur l'actualité générale et sur les innovations ou événements concernant les énergies renouvelables, désormais incontournables.

En résumé, les professionnels du chauffage et de la climatisation y trouverons une multitude d'informations et les ménages pourrons parfaire leurs connaissances sur le sujet. Car les énergies renouvelables sont encore trop peu répandues et connûes du grand public...

 

 

SOMMAIRE

L'ACTUALITE INTERNE :

 

Les nouveaux poêles à granulés de bois PALAZZETI.

   Des Pompes A Chaleur Mitsubishi H.I en masse en Janvier 2009

    Le chauffage au bois ; pôeles, cheminées et insert

   Les poêles à pellets : la chaleur qui aime la nature 

   Le chauffage de votre piscine

   Le traitement de l'eau

   Un exemple de maison équipée dans le respect de l'environnement

   La nouvelle Modul'O Genius est disponnible !

   La diffusion d'air par rayonnement : meilleure solution pour les résidences individuelles

   Découverte des besoins

   Mitsubishi Heavy Industries

   L'ACTUALITE EXTERNE :

Le crédit d'impôt 2009 alloué à la fourniture de matériel à production d'énergies renouvelables

Le pret à taux ZERO : 12 Janvier 2009

Porte ouverte des énergies renouvelables 

  Le salon des énergies verte de Poitiers : rendez-vous au carrefour des énergies vertes

  Le salon bois énergie & éco-habitat

   Le salon des énergies renouvelables

   Semaine sur les énergies renouvelables à Poitiers

   1er forum Granupro à Niort

  Salon bois énergie

   1er salon de l'environnement et des métiers durables

   Energie : tendance & comparaison nationnales

   Energie : les espaces d'informations

  Le crédit d'impôt

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L'ACTUALITE INTERNE

 

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LES NOUVEAUX POELES A PELLETS PALAZZETTI

 PALAZZETTI

     

 

 CAP ENERGIE 86 est fière de vous proposer dès aujourd'hui la gamme 2009 des poêles à pellets PALAZZETTI.

 Suite aux exigences gouvernemantales, les sortie d'évacuation de fumées types ventouses ( en façade/horizontale ) sont désormais interdite.

C'est pourquoi Palazzetti, durant l'année passée à développé une nouvelle gamme de produits, plus performants, plus esthétiques et plus abordables.

Car notre premier soucis est la satisfaction du client, nous distribuons les produits PALAZZETTI, et ces derniers ont conçus un modèle de poêle à pellets canalisables à l'horizontale, en ventouse. Pour plus d'informations concernant les évolutions techniques et gouvernemantales, n'hésitez pas à nous contacter. Votre interlocuteur, David Garault, spécalisé sur les poêles à pellets est à votre écoute.

A très bientôt.

 

 

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DES POMPES A CHALEUR EN MASSE A CAP ENERGIE 86

   Dès Janvier 2009, nous serons en mesure de répondre à tout vos besoins en ce qui concerne les Pompes A Chaleur  Air Eau Mitsubishi Heavy Industries importés par la société YACK.

   En effet,  un stock conséquent sera disponnible, n'hésitez pas à nous contacter afin de réserver votre machine ou réaliser l'étude thermique de votre projet  afin de réaliser vos travaux rapidement...

 

 

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Le chauffage au bois ; pôeles, cheminées et insert

 Vous êtes adepte du chauffage au bois et souhaitez conserver la chaleur de la flamme générée par le bois, l'offre est conséquentes sur ce marché. En effet, grace à nos différents fournisseurs, nous pouvons vous fournir l'appareil que vous souhaitez. Afin de satisfaire tout types d'exigences, vous pouvez nous consulter concernant les poêles ou inserts SUPRA, GODIN, PALAZZETTI, et DEVILLE.

 

Visitez les sites web de nos fournisseurs (suivez les liens sur les noms de fournisseurs), puis prenez contact avec nous, nous sommes à votre écoute et vous informerons sur les points forts et avantages liés à votre choix.

A bientôt...

Nouveaux: les bûches de bois densifié

Issus du recyclage des sous produits de fabrication de l'industrie du bois, elles sont exclusivement composées de sciures de copeaux de résineux non traités, à très forte pression, sans colle ni additif. 

comparatif bois et bois densifié :

1 L de fuel = 10 KWh/kg     -     1 Kg de bois densifié = 4,6 Kwh/Kg     -       1 Kg de bois de chauffage = 2,2 Kwh/kg

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LES POELES A PELLETS

Depuis quelques mois, la demande de poêle à granulés de bois ne cesse de se développer. Quelles sont les raisons d'un tel engouement ? Quel avenir pour ce nouveau mode de chauffage ? Quel est l'offre locale ? Comment se fournir et comment se documenter sur le sujet ? Autant de questions auxquelles vous devez être informé. CAP ENERGIE 86 est votre fournisseur privilégié de poêles à pellets PALAZZETTI. Nous sommes à votre écoute pour toutes exigences et pour tout types de chantier : constructions, rénovations, changement de chaudière... 

 

 ECOFIRE NICOLETTA

EN STOCK : Palette de granulé de bois WOODSTOCK certifié norme DIN+

Nous consulter : 05 49 55 13 37

 

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Voici une illustration de l'installation du poêle à pellets ECOFIRE NICOLLETTA IDRO. Notre client que nous     remercions, a opté pour la solution idro (poêle couplé sur les radiateurs) et ainsi, génére le chauffage de  son 'habitation de plus de 130 M².  il est  à noter que les éléments d'évacuation des fumées ont été dissimulé  derrière le mur. 

                              

 

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QUELQUES PHOTOS D'INSTALLATION DE POELE A PELLETS PALAZZETTI.

 

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           LE TRAITEMENT DE L'EAU         

  "On a tous envie d'une eau meilleure" 

     Composant essentiel de la vie, l'eau indispensable : nous en utilisons jusqu'a 200 litres par personnes et en buvons plus d'un litre et demi par jour en moyenne. Mais cette eau est de plus en plus fragile : attaquée par des polluants industriels, souillée par l'agriculture intensive, abîmée par nos modes de vie, elle doit être surveillée, protégée, entretenue.

   Vous pouvez désormais nous consulter en ce qui concerne le traitement de l'eau : adoucisseurs, osmoseurs, fontaines à eau osmosée, sel pour adoucisseurs et autres consommables liés au traitement de l'eau. Vous serez alors en mesure d'utiliser la vanne volumétrique de chez Fleck, constructeur le plus performant sur le sujet.

 Vous faites partie des privilégiés qui peuvent bénéficier de tarifs totalement concurrenciels, alors n'hésitez pas à nous rendre visite ou nous contacter afin de découvrir notre matériel.

Le traitement de l'eau

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UN EXEMPLE DE MAISON EQUIPEE DANS LE RESPECT DE LA NATURE

    Voici un exemple qui illustre parfaitement la maison de demain, un batiment qui prend en compte les exigences de la RT 2005 et qui crée son énergie de façon autonome.

Il s'agit d'une habitation qui est équipée d'un ensemble de panneaux solaires couplés à un ballon d'eau chaude. Vous pouvez découvrir un adoucisseur, relié sur le réseau d'eau de la maison suivi du filtre sur la gauche de l'adoucisseur. Ainsi, votre habitation est capable de produire l'eau chaude sanitaire autonomement et vous offre une qualité d'eau supérieure à celle distribuée par le réseau local.

      

       De plus, le choix de l'habitant en ce qui concerne la production de chaleur, a été porté sur l'aérothermie. Ce dernier a opté pour l'installation d'une pompe à chaleur générant du chaud et du froid par le biais d'un plancher chauffant. L'usage permet de se chauffer l'hiver et de se refroidir l'été. C'est donc une solution idéalement adaptée aux saisons de nos jours.

                         
  

Pompe à chaleur Mitsubishi Heavy Industries ltd                           ___________                                  Plancher chauffant Giacomini

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LA NOUVELLE MODUL'O GENIUS EST DISPONNIBLE

  

    Courant Mai, la Modul'O Genius de Mitsubishi Heavy Industries ltd sera  disponnible.

    En effet, après sa présentation au salon interclimat à Paris le 5 Février 2008, nous sommes en mesure de vous proposer cette machine qui intègre de nouvelles innovations comme le pilotage simultané de deux circuits : l'un dédié au circuit direct ( radiateurs, ventilo convecteurs ou piscine) et l'autre dédié au circuit régulé (plancher chauffant/raffraichissant, vanne motorisée 3 points). Mais aussi le pilotage  de la résistance électrique d'appoint et de l'appoint  électrique de l'eau chaude sanitaire. De plus, la Modul'o Genius intègre une régulation par loie d'eau auto-adaptive, la température d'eau des différents circuits est gérée en fonction de la demande et de la température extérieure pour un confort optimal.

  La simplicité d'installation satisfera les professionnels qui pourront profiter des unités monophasés jusqu'à 17 KW avec une intensité de démarrage de 5 ampères pour toutes les puissances de Modul'O. De plus, l'ergonomie et l'hestétisme du module hydrolique ainsi que de l'unité extérieure ont été retravaillé et vous offre un encombrement minimale.

   Vous avez un projet, nous pouvons vous épauler et vous conseiller sur le choix le plus adapté à vos exigences...

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 LA DIFFUSION D'AIR PAR RAYONNEMENT : MEILLEURE SOLUTION POUR LES RESIDENCES INDIVIDUELLES

     A l'approche de l'été, de nombreux foyers s'interrogent sur la solution optimale de climatisation qui peut leur être apportée. La plus répandue est la solution de l'air pulsé par le biais d'unité murale ou plafonnière, qui distribuent de manière uniforme la chaleur comme la fraicheur.

   Le système est simple, un réseau aéraulique gère l'arrivé d'air. Selon la température extérieure, l'unité extérieure produira plus ou moins d'énergie afin de créer chaleur ou fraicheur. Les débits d'air nécessaire pour chaque pièce sont étudiés afin d'optimiser les rendements en terme de répartition  de la production de chaleur ou de fraicheur. Voici quelques illustrations du matériel.

     UNITE EXTERIEURE   /    TELECOMMANDE  /    SPLIT

 NOS REFERENCES                      

CASSETTE

  La climatisation est une solution agréable et très facilité du point de vue de l'installation. La solution optimale pour toutes les habitations de plain-pieds ayant des combles inexploités. N'hésitez pas à nous communiquer vos études complètées des plans de votre habitation et nous opterons pour le système le plus adapté à vos exigences.

   Découvrez dès maintenant la gamme aérothermique air/air de Mitsubishi Heavy Industries ltd. 

 

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DECOUVERTE DES BESOINS

  Afin de servir pour le mieux les particuliers, un questionnaire visant à définir vos besoins de la meilleur manière a été mis à votre disposition. Ce questionnaire que vous nous retournerez par mail, fax ou courrier a été créé dans le but de faciliter les démarches que vous avez à effectué lors de vos recherches en ce qui concerne les nouvelles énergies. En effet, grace  au questionnaire mis en place par nos soins vous pouvez préparer et communiquer toutes les informations relatives à vos exigences et à votre chauffage actuel. N'hésitez plus, retournez nous ce questionnaire au  plus vite, nous prendrons contact avec vous. A très bientot...

QUESTIONNAIRE  

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MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES

   CAP ENERGIE 86 est fier de représenter la marque Mitsubishi Heavy Industries. En une année d'activité, nous avons distribué un nombre  de pompes à chaleur impressionnant.  Devant la demande croissante sur ces produits, notre offre est limitée car les stocks de chez YACK ne sont pas approvisionnés en conséquence. Il est donc nécessaire de nous consulter afin de déterminer la disponnibilité des produits.

    La nouvelle Modul'o a été présenté au salon interclimat à Paris.      

 

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L'ACTUALITE EXTERNE

 

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LE CREDIT D'IMÔT 2009

  Le projet de loi de finance 2009 prévoi une réduction des crédits, en ce qui concerne la fourniture de matériel à production d'énergie renouvelable. En effet, le journal officiel  du gouvernement Francais à été diffusé il y a peu :

Ce dernier prévoit un crédit de 40% pour ce qui concerne les équipements de chauffage et de production d'eau chaude  fonctionnant au bois, ou autres biomasse et  les pompes à chaleur.

Consultez nous pour de plus ample informations...

 

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LE PRET A TAUX ZERO. 12 Janvier 2009

    Le nouveau prêt à taux zéro vous aide à financer l’acquisition ou la construction de votre résidence principale. Il complète les autres prêts dont vous avez besoin pour réaliser votre projet. Vous ne payez pas d’intérêt sur le montant du nouveau prêt à 0%, ce qui vous permet de rembourser moins chaque mois.

    Le nouveau prêt à 0% est destiné aux "nouveaux propriétaires". Pour en bénéficier, vous ne devez donc pas avoir été propriétaire de votre résidence principale au cours des deux dernières années. Le nouveau prêt à 0% est ouvert à 80% des personnes qui souhaitent devenir propriétaires d’un logement .

    Vous pouvez obtenir des informations auprès de votre banque ou établissement de crédit, auprès de l’Agence Départementale d’Information sur le Logement (ADIL), ou encore auprès de la Direction Départementale de l’Equipement (DDE) de votre département. Des informations sur les différentes possibilités dont vous disposez pour devenir propriétaire sont également disponibles dans votre mairie.

    Le prêt à taux Zéro est un crédit immobilier qui sert à financer l’acquisition de logements sans conditions de travaux à titre de résidence principale.


    Décret 2005 - 69 du 31/01/2005 relatif aux avances remboursables sans intérêt pour l'acquisition ou la construction de logements en accession à la propriété modifiant le Code de la construction et de l'habitation, texte nº11 (JO 01/02/2005).


   Lorsque l’acquisition porte sur un logement achevé depuis plus de 20 ans, un état des lieux relatif à la conformité du logement aux normes de surface et d’habitabilité doit être établi par un professionnel indépendant de la transaction et titulaire d’une assurance professionnelle.

    Cet état des lieux est conservé au dossier de prêt. Si des travaux de mise aux normes sont nécessaires, l’octroi de l’avance est subordonné à leur réalisation. Au jour de l’entrée dans les lieux de l’emprunteur, le logement doit, le cas échéant après travaux, répondre aux normes minimales de surface et d’habitabilité définies en annexe du décret 2005 - 69 mentionné ci-dessus.

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 Particuliers, entreprises, associations, collectivités, participez au Printemps des énergies renouvelables les 21 et 22 mars.

 

 

 

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Salon des Énergies verte à Poitiers
	La Chambre d’Agriculture de la Vienne organise au sein de la Capitale Régionale du Poitou-Charentes le « Salon des énergies vertes ». Du 28 au 30 novembre 2008.  Découvrez plus d'informations en un click

  

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Destiné à un très large public demandeur d’informations, de solutions et de financements, le salon Bois & Éco-habitat présente une offre complète permettant au visitorat de s’interroger, de comprendre et de concrétiser ses projets. De la construction bois aux éco-énergies, de l’aménagement à l’éco-design, des produits innovants à ceux plus respectueux de la planète... le salon Bois & Éco-habitat répond à une réelle volonté d’éco-consommation, plus responsable et citoyenne.

Construire autrement, aménager différemment, consommer intelligemment, penser durablement…

... toute l’offre Bois & Éco-habitat pour être bien chez soi, bien sur sa planète.

-Bois-Éco-habitat : Construction et rénovation, Aménagement intérieur et extérieur, Décoration, Maison bioclimatique, construction saine et écologique, Éco-Matériaux, Construction passive, Matériaux durables.

-Eco-énergies et énergies renouvelables : Bois énergies et biomasse, Éco-gestion des énergies, du chauffage et de l’eau.

-Éco-design : Les produits tendances et innovants en habitat et décoration, plus respectueux de la planète.

-Éco-consommation : Pour un meilleur art de vivre et consommer intelligemment

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Salon des Énergies Renouvelables

    La 2ème édition parisienne du Salon des Énergies Renouvelables se tiendra au Parc des Expositions de Paris, Porte de Versailles.
Il réunira environ 200 exposants, répartis selon trois grandes thématiques :
 Énergies renouvelables,
 Performance et construction durable,
 Zéro CO2.

   Le CLER (comité de liaison des énergies renouvelables) y sera exposant et animera également un espace formation regroupant plusieurs organismes de formations initiales et continues.

   Horaires :
 Jeudi 19 et vendredi 20 juin : 9h à 18h30. Journées réservées aux professionnels.
 Samedi 21 juin : 9h à 17h. Ouvert au grand public.

Pour en savoir plus www.energie-ren.com/2008

Semaine sur les énergies renouvelables à Poitiers Le Point Information Environnement vous propose une semaine thématique sur les énergies renouvelables : Au programme : Exposition sur le thème des énergies renouvelables en Poitou-Charentes, avec une maquette interactive d’une maison individuelle, pour tout savoir sur les différentes possibilités d’aménagement pour économiser les énergies et faire appel à des énergies renouvelables. Entrée libre et gratuite. Mini-conférences, tous les jours de la semaine, à 11h et à 15h au PIE : « les aides financières pour l’amélioration énergétique de l’habitat et l’intégration des énergies renouvelables ». Entrée libre et gratuite. Visites gratuites de maisons équipées de chaudières à granulés de bois, de chauffe-eau solaires et de panneaux solaires photovoltaïques : le mardi 19 février et le jeudi 21 février à 18h30. Sur inscription préalable au PIE. Du 18-02-2008 au 22-02-2008 Point information environnement 8 rue des Grandes Ecoles 86000 Poitiers 05 49 54 83 98 pie@agglo-poitiers.fr

 

1er Forum granulés français

Au titre de ses activités de promotion de la filière bioénergie, l'ITEBE organise le premier forum français des granulés biocombustibles - Granupro 2008 - qui réunira les 150 principaux acteurs professionnels du chauffage aux granulés les 18 et 19 mars prochains aux portes de Niort. Pour cette première édition, 10 présentations d'experts français et internationaux feront le point sur le marché français, deux visites techniques illustreront les propos et 3 ateliers animeront les échanges entre les participants dans les domaines de la production des granulés, du chauffage par poêles ou par chaudières.

C’est un évènement unique en France dédié à toute la filière des granulés biocombustibles ! Une occasion unique de vérifier la vivacité et la maturité de ce secteur économique qui véhicule toutes les caractéristiques d’une énergie très propre, renouvelable, moderne, pratique et durable tant au niveau environnemental que social.

Le forum s'adresse tout particulièrement aux acteurs des marchés de l’énergie, du bois et de l’agriculture, pour leur permettre d'acquérir une visibilité sur le développement rapide de ce secteur économique.

En parallèle des conférences, des espaces d'exposition permettront de présenter aux participants les produits et services des professionnels de la filière granulés. Les exposants sont invités à réserver leur espace à l'aide du formulaire ci-dessous.

                           Plus d'informations sur le site Internet de l'ITEBE.                                    

 

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Le marché du Bois-énergie
Le marché du bois-énergie :
- est un secteur à forte croissance jouant un rôle de plus en plus important au sein des
énergies renouvelables en atteignant les objectifs régionaux, nationaux et internationaux.
- Couvre une chaîne de valeurs complète qui :

 

• fournit une opportunité pour générer des profits forestiers additionnels, permettant ainsi des investissements plus importants en matière de gestion durable des forêts.
• crée une gamme variée de combustibles bois pour usage domestique, industriel et public.
• offre une gamme étendue de technologies modernes et efficaces pour la production d’énergie sous forme de chauffage, d’électricité et de production de froid.
• offre pour le futur le potentiel de générer des bio-combustibles liquides sous forme d’éthanol cellulosé

- offre une véritable opportunité pour distribuer une énergie durable (distribution d’énergie locale, gestion durable des forêts, hautes technologies, etc.)

Venez découvrir la liste des exposants présent et le programme ainsi que les résumés des éditions précédantes.

 

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Premier salon de l'environnement et des métiers durables (SEMD) en juin à Paris

Après Produrable en avril, le salon des Acteurs et Métiers du développement durable (voir notre note), événement piloté par le Ministère de l'Ecologie, du développement et de l'aménagement durables, il "faudra" se rendre du 12 au 14 juin 2008 au premier salon de l'environnement et des métiers durables "le salon des solutions durables pour restaurer l'environnement", organisée sous le haut patronage du même Ministère au Palais Brongniart, à la Bourse de Paris.
L'objectif est ambitieux avec 8 secteurs d'activité représentés (énergie, déchets, transports, BTP, eau, agriculture, chimie, services), 100 exposants, , 10000 visiteurs attendus et 17 conférences en plénière..
D'après le communiqué, c’est l’occasion pour les industriels et collectivités de trouver les meilleures technologies et les meilleurs conseils pour :
- répondre à leur problématique environnementale (exemple : réduire durablement leur facture énergétique, traiter leurs effluents, s’adapter à la réglementation environnementale)
- valoriser leurs actifs (exemple : installer de panneaux photovoltaïques sur les toits, valoriser les déchets)
- présenter les nouveaux business models de l’environnement qui permettent d’augmenter leur croissance de manière pérenne (exemple : revendre l’électricité verte, consommer moins et produire mieux, repenser la supply chain)
- rencontrer des clients issus de cercles différents et de tous les secteurs

Site du salon : http://www.semd.fr/

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ENERGIE : TENDANCES ET COMPARAISONS REGIONALES

    Les produits pétroliers constituent le premier poste du bilan régional (57%), viennent ensuite l’électricité (21%), le gaz (15%) et les énergies renouvelables (7%).

Évolution des consommations régionales par énergie

(unité : ktep)	1990	1997	2002	Taux de croissance 1990-2002	Taux de croissance annuel moyen 1990-2002	Taux de croissance annuel moyen 1997-2002
Charbon	185	39	20	Non significatif	Non significatif	Non significatif
Pétrole	2 644	2 805	2 932	+ 11 %	+ 1 %	+ 1 %
Gaz	610	687	779	+ 28 %	+ 2 %	+ 2,5 %
Electricité	795	888	1 034	+ 30 %	+ 2,2 %	+ 3 %
Energies renouvelables	363	358	336	- 7, 4 %	- 0,6 %	- 1,3 %
Total région	4 599	4 777	5 101	11 %	+ 1 %	+ 1,3 %

Évolution de la part de chaque énergie dans la consommation régionale d’énergie finale entre 1990 et 2002

	Part en 1990	Part en 2002
Charbon	4 %	0 %
Produits pétroliers	57 %	58 %
Électricité	17 %	20 %
Gaz	13 %	15 %
Énergies renouvelables	8 %	7 %

L’évolution du poids relatif de chaque énergie dans la consommation régionale et nationale montre :

• Augmentation du poids et de la consommation d’électricité
Cette hausse de consommation a des conséquences économiques (immobilisation d’un volume important d’actifs financiers, développement de nouveaux services), et environnementales (impact paysager, problèmes de traitement des déchets radioactifs et forte consommation d’eau).

• Evolution préoccupante des consommations de gaz et des produits pétroliers
Les produits pétroliers et le gaz, riches en carbone, représentent près de 75 % de la consommation d’énergie.
Toute hausse de leur consommation a des conséquences néfastes, autant sur l’environnement que sur la facture énergétique régionale.

• Quasi disparition de l’usage du charbon en région.

• Produits pétroliers : une part plus grande qu’au niveau national
Cette différence est la conséquence du poids des transports routiers dans le bilan énergétique régional (40 % contre 31 % au niveau national). Les carburants représentent 80 % de cette consommation.

Ventilation des consommations régionales de produits pétroliers

	Fioul domestique	Fioul Lourd	GPL	Essence/Gazole
Consommation (ktep)	585	70	71	2 199
Répartition (%)	20	2,5	2,5	75

Gaz : une croissance soutenue mais une part plus faible qu’au niveau national

Le tissu économique et social régional fortement dispersé explique la moindre pénétration du réseau de gaz naturel et cet écart de 6 points avec le national. On note cependant une croissance de 2 % par an de la consommation régionale entre 1990 et 2002, dopée par la mise en œuvre des plans gaziers, l’implication des collectivités locales et la stabilité du prix du gaz par rapport au fioul.

Comparaison du poids relatif de chaque secteur dans la consommation d'énergie finale au niveau régional et national (données 2002)

Info : ADEME

• Communauté Agglomération Poitiers - REPERE 
8 rue des Grandes Ecoles 
86000 Poitiers
Tel : 05.49.54.83.98
Conseiller énergie : Martial PLAUD
infoenergie@agglo-poitiers.fr

Accueil téléphonique : du mardi au vendredi 10h30-13h et 14h-19h

 

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Énergie : des espaces d’information pour vous renseigner

 

Vous avez un projet de construction ou de rénovation ? Vous devez isoler votre maison, l’équiper d’un mode de chauffage ou acquérir des appareils électroménagers économes en énergie ? Vous désirez en savoir plus sur les énergies renouvelables ?

Les Espaces info énergie en Poitou-Charentes

Les Espaces Information Energie sont des lieux de proximité où des conseillers énergies vous apporteront une réponse gratuite, indépendante et objective sur la maîtrise de l’énergie et les énergies renouvelables.
Ils ont été mis en place en partenariat avec l’Ademe et la Région Poitou-Charentes. 

N° INDIGO 0820 200 141 (0,09 euros la minute)

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LES CREDITS D'IMPOT

Le crédit d’impôt pour énergie renouvelable  Le crédit d’impôt pour les dépenses d’équipements de production d’énergie utilisant une source d’énergie renouvelable est valide jusqu’au 31 décembre 2009. A compter du 1er janvier 2008, le crédit d’impôt, s’élevant à 50% du coût de l’installation, est étendu à de nouveaux équipements et soumis à des caractéristiques techniques et critères de performance minimale. L’arrêté du 13 novembre 2007 modifie la liste des équipements, matériaux et appareils ouvrant droit au crédit d’impôt et précise les caractéristiques techniques et les critères de performances minimales requis pour ouvrir droit à cet avantage fiscal. Ces nouvelles dispositions s’appliquent à compter du 1er janvier 2008 :  Sont concernées les personnes physiques, propriétaires, locataires, usufruitiers ou occupants à titre gratuit de leur habitation principale qui payent entre le 1er janvier 2005 et le 31 décembre 2009 des dépenses d’équipements de production d’énergie utilisant une source d’énergie renouvelable ou des pompes à chaleur dont la finalité essentielle est la production de chaleur. Le logement doit être situé en France.

   Les travaux doivent être intégrés dans :
 un logement ancien, quelle que soit sa date d’acquisition ou d’achèvement,
 ou un logement neuf acquis entre le 1er janvier 2005 et le 31 décembre 2009,
 ou un logement acquis en l’état de futur achèvement ou que le contribuable fait construire, achevé entre le 1er janvier 2005 et le 31 décembre 2009

Dépenses concernées Les équipements qui ouvrent droit au crédit d’impôt sont limitativement énumérés. Ils répondent à des caractéristiques techniques et des critères de performances particuliers. Ils concernent :
 les équipements de chauffage ou de fourniture d’eau chaude fonctionnant à l’énergie solaire,
 les systèmes de fourniture d’électricité à partir de l’énergie solaire, éolienne, hydraulique ou de biomasse,
 les équipements de chauffage ou de production d’eau chaude fonctionnant au bois ou autres biomasses,
 les pompes à chaleur spécifiques. L’ensemble des dépenses, toutes taxes comprises, pour l’acquisition et l’installation des équipements, matériaux et appareils ainsi que les élèments connexes indispensables à leur bon fonctionnement peut être couvert par un prêt lorsque ces dépenses servent au financement de travaux d’économie d’énergie dans les bâtiments anciens.

Nouveau : les équipements de chauffage ou de fourniture d’eau chaude sanitaire fonctionnant à l’énergie hydraulique.

Calcul du crédit d’impôt Le crédit d’impôt s’applique au prix des équipements, hors main d’oeuvre, qui figure sur la facture de l’entreprise ayant réalisé les travaux ou sur l’attestation établie par le constructeur ou le vendeur du logement. Il est égal à 50 % du montant des dépenses retenues dans la limite d’un plafond pluriannuel.

Plafonds de dépenses  Pour la période du 01/01/2005 au 31/12/2009, le plafond des dépenses est de :
 8 000 EUR pour une personne seule (célibataire, divorcée ou veuve),
 et 16 000 EUR pour un couple marié soumis à une imposition commune.

Majoration des plafonds Ces plafonds sont majorés de 400 EUR par personne à charge. Cette somme est divisée par deux lorsqu’il s’agit d’un enfant réputé à charge égale de l’un et l’autre de ses parents.

Conditions de déduction Ce crédit d’impôt est déduit de l’impôt dû. S’il est supérieur, la fraction excédentaire est restituée au contribuable.

Reprise du crédit d’impôt

   Le crédit d’impôt accordé peut faire l’objet d’une reprise dans 2 hypothèses :
 défaut de production d’une facture justificative,
 remboursement de la dépense d’équipement lorsque le bénéficiaire est remboursé dans un délai de 5 ans de tout ou partie du montant des dépenses qui ont ouvert droit à l’avantage fiscal (sauf en cas de sinistre).

Pour plus d’information, les services à contacter :

 Centre des impôts
 Ministère de l’Economie, des Finances et de l’Industrie (MINEFI)

Sources : La Documentation française, 21 Juin 2007 - Réf. : F1221 / Article 18 bis du code général des impôts, annexe 4 Code général des impôts article 200 quater Légifrance, Secrétariat général du gouvernement  

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